MENTIONS LÉGALES

(Version à jour au 21 / 11 / 2025)

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1. Éditeur du site

Nusign
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Capital social (si société) : [€]
Siège social : [adresse complète]
SIREN / SIRET : [numéro]
Numéro TVA intracommunautaire (si applicable) : [numéro]
Responsable de la publication : LEFORT Yaëlle
Email de contact : [email]
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2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Hostinger
Adresse : [adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro]
Site web : [URL de l’hébergeur]

Exemples :

• OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

• o2switch – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

• AWS / Cloudflare / Hostinger (à préciser)

3. Activité du site

Le site Nusign.fr propose les services suivants :

• Webdesign : conception graphique de sites web, UI/UX, créations digitales

• Graphisme 2D : logos, chartes graphiques, supports visuels

• Graphisme 3D : modélisation, textures, rendus ou animations 3D

• Prestations créatives sur-mesure liées à l'identité visuelle

• Accompagnement et consulting en design numérique

Les prestations sont réalisées à distance et facturées selon devis ou commande en ligne.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, fichiers 3D, code, structure) sont protégés par :

• Le Code de la Propriété Intellectuelle

• et les conventions internationales en vigueur

Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.

Les créations produites pour les clients demeurent la propriété de l’entreprise jusqu’au paiement complet de la prestation (voir CGV).

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est réalisé dans le respect du RGPD.

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• la gestion des commandes et devis,

• la communication avec l’utilisateur,

• la facturation et le suivi client.

Pour plus d’informations, consulte la Politique de Confidentialité accessible à cette adresse : politique-de-confidentialite

Conformément à la loi Informatique & Libertés, tout utilisateur bénéficie :

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8. Conditions générales de vente (CGV)

Les CGV applicables aux prestations proposées sont consultables à l’adresse :
👉 conditions-generales-de-ventes

Elles définissent notamment :

• les prix

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• les livrables

• les révisions

• les droits d’utilisation

• les modalités de remboursement

9. Contact

Pour toute question concernant le site, l’entreprise ou les mentions légales :

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